Mentions légales

Avertissements

Le présent site est la propriété du Musée des Beaux-Arts de Caen, musée municipal de la Ville de Caen (siège social : Mairie de Caen, Esplanade Jean-Marie Louvel - 14 027 CAEN Cedex 9).

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, ce site Web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL.

 

Directeur de la publication : Joël Bruneau, Maire de Caen
Responsable éditorial : Emmanuelle Delapierre, conservatrice en chef, directeur du Musée des Beaux-Arts de Caen

 

Hébergement

Mairie de Caen
Direction de l'Organisation, des Systèmes d'Information et de l'Innovation Numérique Esplanade Jean-Marie Louvel
14 027 CAEN Cedex 9
Description de l'établissement : Etablissement actif au répertoire Sirene depuis le 01/03/1983
Identifiant SIRET : 211 401 187 00011
TVA intercommunautaire : 211 401 187

 

Contact Musée des Beaux Arts de Caen

Musée des Beaux-Arts de Caen
Le Château
14000 CAEN
02.31.30.47.70
mba@caen.fr

 

Protection de la vie privée et confidentialité

Les utilisateurs du site du Musée des Beaux-Arts de Caen sont tenus de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, toute utilisation détournée et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

 

Absence de garantie

Nous ne garantissons pas que ce site soit exempt de défaut, d'erreur ou d'omission et qu'il corresponde exactement à l'usage auquel l'utilisateur le destine. Nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, et des éventuelles pertes financières ou autres dommages pouvant en résulter.

 

Droits réservés

En France, le droit d'auteur est régi par le Code de la Propriété Intellectuelle (CPI) du 1er juillet 1992 qui regroupe les lois relatives à la propriété intellectuelle, notamment la loi du 11 mars 1957 et celle du 3 juillet 1985.

La loi reconnaît en tant qu'auteur toute personne physique qui crée une œuvre de l'esprit quelle que soit son genre (littéraire, musical ou artistique), sa forme d'expression (orale ou écrite), son mérite ou sa finalité (but artistique ou utilitaire).

Propriété intellectuelle

Le présent site est la propriété de la ville de Caen, qui en est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la ville de Caen ou de tiers ayant autorisé la ville de Caen à les utiliser.

La reproduction, sur un support papier ou informatique, du site est autorisée sous réserve qu'elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'informations, et qu'elle soit conforme aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l'exception des dispositions ci-dessus, toute représentation totale ou partielle du contenu de ce site, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse de la ville de Caen, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site internet qui sont protégées par les dispositions des articles L.341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, et dont le Musée des Beaux-Arts – Ville de Caen est producteur.

Les marques du Musée des Beaux-Arts de Caen et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. En application des dispositions de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site, sans l'autorisation expresse du représentant du Musée des Beaux-Arts de la ville de Caen, est donc prohibée.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité du Musée des Beaux-Arts de Caen (Ville de Caen).

Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable du Musée des Beaux-Arts de Caen (Ville de Caen).

 

Vos droits

En application des articles 27 et 34 de la loi dite \"Informatique et libertés\" nº 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit de modification ou de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez, à tout moment, écrire à : Musée des Beaux-Arts de Caen, Château, 14000 Caen.

 

Abonnés à la lettre d'information et au Pass Murailles

Les informations recueillies sont nécessaires pour votre inscription à la lettre d’information et au Pass'Murailles proposés par le Musée des Beaux-Arts de Caen et le Musée de Normandie . Elles font l’objet d’un traitement informatique sous la responsabilité du directeur du Musée de Normandie et sont destinées au fonctionnement des musées. En application de l’art. 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification des informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, vous pouvez vous adresser au le Musée des Beaux-Arts de Caen, le Château, 14000 Caen.

 

Crédits

Création

Charte graphique et ergonomique : Agence Murmure/ Caen
Intégration / adaptation : Mairie de Caen-direction de la communication
Mise à jour : Musée des Beaux-Arts de Caen

Photographies

Les photographies créditées © Musée des Beaux-Arts de Caen / [ …] sont la propriété exclusive du musée des Beaux-Arts et sont utilisées par le musée des Beaux-Arts avec l’autorisation de leurs auteurs ou ayants-droits.Toute réutilisation non commerciale est autorisée sous condition de  la mention de la source et de l’auteur. Pour toute réutilisation  commerciale et/ou éditoriale d’image des collections du musée des Beaux-Arts ou encore de la scénographie des expositions et autres manifestations culturelles organisées par le Musée des Beaux-Arts de Caen, veuillez contacter Patricia Tuzard p.touzard@caen.fr